La première épreuve d’une auto-construction, Tremblez ô mortels, c’est la préparation : les paperasses!
Les paperasses première partie
le permis de construction
Le terrain.
- Est-il trouvé? Connait-on le prix / budget pour son acquisition?
- Qu’est-ce qui se passe ensuite? Y a t’il de la bureaucratie, des procédures? Quelles sont elles? Ça joue beaucoup sur les coûts et le temps requis
- révision cadastrale? souvent les terrains doivent être ré-arpentés, revisés.
- Sagit-il d’un zonage agricole, y a t’il des détails à régléer avec la CPTAQ (Comission de la protection du territoire agricole du Québec)? À savoir que depuis l’instauration de la loi en 1978, on ne peut avoir demeure que sur un terrain ou il y a déjàdroit d’habitation… Rénover ou bâtir maison (sur un ancien site) nécessite un droit d’habitation acquis. Sinon, je crois que ça prend un minimum de 3 âcres de terrain et un véritable projet agricole (on ne devient pas fermier avec un potager en 2009).
- Est-ce que la ville a un plan d’urbanisme qui s’applique au terrain? Il y aura alors des normes particulières à suivre.
- Est-ce que le terrain, les bâtisses font parti d’un patrimoine historique? toute rénovation doit etre approuvée et validée et respecter le style du bâtiment. Ces validations sont habituellement aux frais du propriétaire. Les agrandissements sont très difficiles à réaliser.
- Plus on s’éloigne des grandes zones urbaines, plus les lois sont assouplies, plus il est aisé de négocier avec les villes (ou de carrément faire ce que l’on veut)
Le permis de construction
- Dans les villes « organisées », pour rénovation majeure (qui est apparente) Vous devrez demander
- un permis à la municipalité
- peut être à la CPTAQ si zone agricole,
- peut être même à la MRC (municipalité régionale de conté).
- La demande de permis(de construction) est un premier document à réaliser et comprendra surement les items suivants:
- relevé valide d’arpentage
- plan d’implantation (fourni par un arpenteur. le contour de la maison sur le terrain)
- plan de la maison (fourni par un architecte, sceau à l’appui)
- plan d’installations septiques (fourni par un ingenieur civil, probablement un entrepreneur en fosse septique – suivre le reglement Q2R8)
- plan de charpente (le plan des solives et fermes de toits doivent être spécialement approuves par un ingenieur en batiment – habituellement travaillant pour un cie telle que: toiture mauricienne ou Daviau et fils)
- volume d’eau et qualité d’eau d’un puits artésien (c’est emmerdant, ça nécessite le puits avant la construction – ca se négocie tant qu’on connait le débit. certaines villes refusent les permis si le debit n’est pas là. Ils évitent les citoyens en besoin de services de base qui pourrait forcer le développement d’aqueduc dans des coins reculés, etc.)
- La réglementation de la ville exigera
- une certaine surface de terrain,
- un certaine taille d’habitation,
- des marges de dégagements, etc.
- La réglementation Q2R8 exige que le puits et les installations septiques soient à des positions réglementaires (attention aux voisins, aux lac ou cours d’eau).
- Les villes on tendance à exiger un sous-sol.
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- Il semble qu’il soit plus rentable de ne pas en construire (ça prend quand même une fondation qui supporte le gel / dégel)
- Méfiez-vous de toutes documentation sur des techniques de constructions américaines. Ils ne font pas face à nos hivers.
- En zone agricole, on demande de valider que l’habitation soit à une certaine distance de tout élevage.
- Le gouvernement dispose évidemment de toutes ces information mais les gardent comme confidentielles; les agriculteurs utilisent souvent leur nom comme raison sociale. On requiert qu’un arpenteur fasse, à vos frais, du porte à porte dans le rayon en question et liste les élevages ou pas et quel type (le cochon doit etre plus eloigné que la vache qui elle même doit être plus eloignée que le poulet).
- J’ai pété une coche à cet effet. pris une photo satellite google map du territoire autours de notre – indiqué le nom des familles de chaque maison et ou se trouvait les élevages puis prouvé que y’avait rien sous le rayon maximal + 20% et que j’avais pas besoin de personne technique pour pousser plus avant la recherche.
- Dérogations à la municipalité
- Certaine choses se négocient à la municipalité qui vous proposera de demander des dérogations mineures ou majeures a son réglement.
- Les dérogations se demandent à l’aide d’un document présenté en assemblé de conseil d’urbanisme.
- Si celui-ci accepte votre demande, elle est présentée dans les journaux locaux puis en assemblé générale. Si personne ne s’objecte (on doit subir préjudice pour s’objecter). la dérogation est accordée.
- Tout ca demande des sous et beaucoup de temps.